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Conseil municipal : Délibérations/Décisions/Arrêtés

 

DELIBERATIONS - DECISIONS DU MAIRE - ARRETES

 

 

Publication du 17 février 2025

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision 2025/01 : Ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Réunion du Conseil municipal du 14 février 2025

 

Publication du 17 février 2025

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2025/01 : Création d'emploi : adjoint technique territoriale principal 2ème classe)

 

Délibération n° 2025/02 : Modification du tableau des effectifs

 

Délibération n° 2025/03 : Délibération concordante pour le versement de fonds de concours par la commune de Meilhac pour la construction du centre de secours de Nexon

 

 

Réunion du Conseil municipal du 19 décembre 2024

 

Publication du 20 décembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASY)

 

Délibération n° 2024/39 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement

 

Délibération n° 2024/40 : Subvention d'équilibre au budget annexe assainissement

 

Délibération n° 2024/41 : Redevance assainissement 2025

 

Délibération n° 2024/42 : Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif 2025

 

Délibération n° 2024/43 : Modification de la rémunération emploi permanent contractuel

 

Délibération n° 2024/44 : Validation de la cartographie de zones d'accélération des énergies renouvelables

 

Cartes ZAEnR

 

Délibération n° 2024/45 : Inscription au label "villes et villages étoilés"

 

 

 

Publication du 10 décembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

 Décision modificative de crédits n°2

 

 

Réunion du Conseil municipal du 15 novembre 2024

 

Publication du 25 novembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/38 :  Admission en non valeur

 

Publication du 21 novembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/28 : Décision modificative de crédits n° 1

Délibération n° 2024/29 : Adminission en non valeur

Délibération n° 2024/30 : Autorisations spéciales d'absence pour les agents de la collectivité

Délibération n° 2024/31 : Détermination du mode de participation à la "prévoyance" et montant de la participation

Délibération n° 2024/32 : Adhésion au contrat groupe d'assurance risque statutaire 2025-2028 du cdg87

Délibération n° 2024/33 : Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le CDG 87

Délibération n° 2024/34 : Modification des statuts du Syndicat des Eaux Vienne-Briance-Gorre

Délibération n° 2024/35 : Transfert facturation service assainissement collectif vers le Service des Eaux des 3 Rivières

Délibération n° 2024/36 : Nouveau prestataire pour la transmission des actes au représentant de l'Etat / Convention entre la commune et l'Etat

Délibération 2024/37 : Motion de l'Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne contre les mesures financières imposées par le Gouvernement

 

 

Publication du 30 septembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/08 : Demande de subvention Conseil départemental / Sécurité du bourg

 

Publication du 24 septembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/07 : Demande de subvention Conseil départemental / Travaux de voirie

 

 

Réunion du Conseil municipal du 13 septembre 2024

 

Publication du 17 septembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/25 : Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant

                                                                            les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévues à l'article 1466 G du code général des impôts

Délibération n° 2024/26 : Création d'emploi : attaché territorial

Délibération n° 2024/27 : Modification du tableau des effectifs

 

 

Réunion du Conseil municipal du 27 juin 2024

 

Publication du 1er juillet 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/21 : Redevance pour occupation du domaine public ENEDIS

Délibération n° 2024/22 : Redevance pour occupation du domaine public ORANGE

Délibération n° 2024/23 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2023

Délibération n° 2024/24 : Refuge fourrière SPA Couzeix / Subvention 2024

 

Publication du 21 juin 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/06: Réfection sol local technique municipal

 

Publication du 23 mai 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/05 : Installation de volets roulants solaires bâtiment communal

 

Publication du 17 mai 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Arrêté temporaire de circulation : route barrée Les Futaies

 

Plan de déviation

 

 

Réunion du Conseil municipal du 12 avril 2024

 

Publication du 18 avril 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/16 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2024

Délibération n° 2024/17 : Vote des subventions 2024

Délibération n° 2024/18 : Vote du budget primitif assainissement 2024

Délibération n° 2024/19 : Vote du budget primitif commune 2024

Délibération n° 2024/20 : Fongibilité des crédits budgétaires dans la cadre de l'application de la nomenclature M 57

 

 

Publication du 18 avril 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/04 : Demande de prêt à taux bonifié Conseil départemental / Caisse d'Epargne

 

Publication du 02 avril 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/03 : Changement photocopieurs mairie et ecole et sauvegarde

 

 

Réunion du Conseil municipal du 15 mars 2024

 

Publication du 26 mars 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/14 : Création d'un emploi permanent à temps non complet

Délibération n° 2024/15 : Modification du tableau des effectifs

 

Publication du 21 mars 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/02 : Réfection sol local technique municipal / Demande de subvention

 

 

Réunion du Conseil municipal 15 mars 2024

 

Publication du 19 mars 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/03 : Approbation du compte de gestion 2023 "Assainissement"

Délibération n° 2024/04 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif 2023 "assainissement"

Délibération n° 2024/05 : Vote du compte administratif 2023 "assainissement"

Délibération n° 2024/06 : Approbation du compte de gestion 2023 "commune"

Délibération n° 2024/07 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif 2023 "commune"

Délibération n°2024/08 : Vote du compte administratif 2023 "commune"

Délibération n°2024/09 : Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2023 budget commune

Délibération n° 2024/10 : Rythmes scolaires rentrée 2024 - Demande de dérogation

Délibération n° 2024/11 : Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

Notice ZAEnR

Plans de zonage ZAEnR retenus

Délibération n° 2024/12 : Création de deux postes pour accroissement temporaire d'activité

Délibération n° 2024/13 : Création de deux postes pour accroissement saisonnier d'activité

 

Publication du 27 février 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/01 : Ouverture du ligne de trésorerie

 

 

Réunion du Conseil municipal du 09 février 2024

 

Publication du 12 février 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/01 : Prévoyance : mandat au CDG87 pour négociatio convention de participation

 

Délibération n° 2024/02 : Concertation publique pour la cartographie Energies Renouvelables

 

Publication du 28 décembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2023/34 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement

Délibération n° 2023/35 : Encarts publicitaires pour le bulletin municipal

 

Publication du 18 décembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/09 : APAVE : Ajout contrat vérification fluide gaz cantine

 

Publication du 15 décembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/08 : Rénovation énergétique ancien presbytère - Demande subvention DETR

 

Publication du 30 novembre 2023

(Auteur de publication : Pascal ESCOUBEYROU)

 

Délibération n° 2023/29 : Décision modificative de crédits N° 1

Délibération n° 2023/30 : Cotisations au Comité des Oeuvres Sociales 2024

Délibération n° 2023/31 : Avenant n°1 à la convention de gestion des contrats d'assurance statutaire

Délibération n° 2023/32 : Création d'un emploi pour faire face à un accroissement temporaire d'activité : agent recenseur

Délibération n° 2023/33 : Décision modificative de crédits n° 2

 

Publication du 03 octobre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/07 : APAVE : Avenant contrat de prestation : ajout vérification périodique "multisports"

 

Publication du 02 octobre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2023/23 : Adoption du nouveau plan comptable M57

Délibération n° 2023/24 : Redevance pour Occupation du Domaine Public ENEDIS

Délibération n°2023/25 : Redevance pour Occupation du Domaine Public ORANGE

Délibération n°2023/26 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2022

Délibéraion n° 2023/27 : Convention pour l'organisation des transport scolaires / Avenant n° 3

Délibération n° 2023/28 : Avenant compétence informatique ATEC

 

Publication du 29 septembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/06 : Demande de subvention Conseil départemental pour installation de volets roulants solaires bâtiment ancien presbytère

 

Publication du 19 septembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/05 : Demande de subvention Conseil Départemental / Travaux de voirie

 

Publication du 04 juillet 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2023/16 : Tarifs cantine scolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024

Délibération n° 2023/17 : Ecole de Meilhac : participation fournitures scolaires et transports sorties scolaires 2023/2024

Délibération n° 2023/18 : Tarifs salle polyvalente à compter du 1er septembre 2023

Délibération n° 2023/19 : Contrat fauchage 2023

Délibération n° 2023/20 : Urbanisme : Taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2024

Délibération n° 2023/21 : Remboursement pour détachement de personnel communal au service assainissement

Délibération n° 2023/22 : Budget assainissement : Décision modificative de crédits n°1

 

Publication du 19 juin 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie Massy)

 

Arrêté permanent n° 2023/02  : Règlement des prélèvements d'eau sur les Points d'Eau Incendie

 

Arrêté temporaire : Tour de France Cycliste 2023 - 8 juillet 2023

 

Publication du 25 mai 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/04 : Avenant n° 1 ligne de trésorerie

 

Publication du 05 mai 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Arrêté tempraire/annuel de circulation : La Fibre Nouvelle-Aquitaine

 

Publication du 13 avril 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/10 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2023

Délibération n° 2023/11 : Vote des subventions 2023

Délibération n° 2023/12 : Vote des budgets primitifs 2023

Délibération n° 2023/13 : Convention Fourrière / SPA

Délibération n° 2023/14 : Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Délibération n° 2023/15 : Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

 

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/01 : Approbation du compte de gestion "commune"  2022

Délibération n° 2023/02 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "commune" 2022

Délibération n° 2023/03 : Vote du compte administratif "commune"  2022

Délibération n° 2023/04 : Affectation des résultats

Délibération n° 2023/05 : Approbation du compte de gestion "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/06 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/07 : Vote du compte administratif "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/08 : Signature convention adhésion mission médiation préalable obligatoire

Convention : Médiation préalable obligatoire

Délibération n° 2023/09 : Nomination d'un référent économie "communauté de communes

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/03 : Location du logement sis au 6 bis, rue Saint Fiacre

 

Publication du 28 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Publication du 09 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/01 : Demande de subvention ETAT/DETR /Acquisition d'un ordinateur pour la mairie

 

Publication du 16 décembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Délibération n° 2022/34 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement
• Délibération n° 2022/35 : Redevance assainissement 2023
• Délibération n° 2022/36 : Motion d'urgence du Conseil municipal relative au désenclavement ferroviaire du territoire Haute-Viennois

 

Publication du 22 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Délibération n° 2022/25 : Suppression d'emploi / adjoint technique territorial principal de 1ere classe
• Délibération n° 2022/26 : Supression d'emploi / adjoint technique territorial en charge de la cantine scolaire, de l'entretien des locaux de la mairie et de la alle polyvalente, assistant de prévention
• Délibération n° 2022/27 : Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 2022/28 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
• Délibération n° 2022/29 : Augmentation de la participation à la protection sociale complémentaire des agents
• Délibération n° 2022/30 : Contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents afffilies à la CNRACL
• Délibération n° 2022/31 : Budget commune / Décision modificative de crédits N°1
• Délibération n° 2022/32 : Modification des statuts du syndicat des eaux Vienne-Briance-Gorre
• Délibération n° 2022/33 : Motion de la commune de Meilhac
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Publication du 15 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Décision n° 2022/06 : Demande de subvention DETR / Acquisition de 4 ordinateurs pour l'école

 

Pulication du 03 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Arrêté n° 2022/07 : Arrêté temporaire extinction nocturne de l'éclairage public

 

Publication du 26 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

                                                                                                                       Délibération n° 2022/22 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ENEDIS

     Délibération n° 2022/23 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ORANGE

       Délibération n° 2022/24 : Adoption du rapport sur le prix du service assainissement

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• Publication du 20 septembre 2022

  Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Arrêté permanent n° 2022/06 : Maintenance du réseau de fibre optique

 

Publication du 13 septembre 2022

 

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Décision n° 2022-05 : Demande de subvention Conseil départemental travaux de point à temps

                                                                                                                   

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