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Conseil municipal : Délibérations/Décisions/Arrêtés

 

DELIBERATIONS - DECISIONS DU MAIRE - ARRETES

 

Publication du 20 décembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASY)

 

Délibération n° 2024/39 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement

 

Délibération n° 2024/40 : Subvention d'équilibre au budget annexe assainissement

 

Délibération n° 2024/41 : Redevance assainissement 2025

 

Délibération n° 2024/42 : Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif 2025

 

Délibération n° 2024/43 : Modification de la rémunération emploi permanent contractuel

 

Délibération n° 2024/44 : Validation de la cartographie de zones d'accélération des énergies renouvelables

 

Cartes ZAEnR

 

Délibération n° 2024/45 : Inscription au label "villes et villages étoilés"

 

Publication du 10 décembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

 Décision modificative de crédits n°2

 

Publication du 25 novembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/38 :  Admission en non valeur

 

Publication du 21 novembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/28 : Décision modificative de crédits n° 1

Délibération n° 2024/29 : Adminission en non valeur

Délibération n° 2024/30 : Autorisations spéciales d'absence pour les agents de la collectivité

Délibération n° 2024/31 : Détermination du mode de participation à la "prévoyance" et montant de la participation

Délibération n° 2024/32 : Adhésion au contrat groupe d'assurance risque statutaire 2025-2028 du cdg87

Délibération n° 2024/33 : Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le CDG 87

Délibération n° 2024/34 : Modification des statuts du Syndicat des Eaux Vienne-Briance-Gorre

Délibération n° 2024/35 : Transfert facturation service assainissement collectif vers le Service des Eaux des 3 Rivières

Délibération n° 2024/36 : Nouveau prestataire pour la transmission des actes au représentant de l'Etat / Convention entre la commune et l'Etat

Délibération 2024/37 : Motion de l'Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne contre les mesures financières imposées par le Gouvernement

 

Publication du 30 septembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/08 : Demande de subvention Conseil départemental / Sécurité du bourg

 

Publication du 24 septembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/07 : Demande de subvention Conseil départemental / Travaux de voirie

 

Publication du 17 septembre 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/25 : Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant

                                                                            les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévues à l'article 1466 G du code général des impôts

Délibération n° 2024/26 : Création d'emploi : attaché territorial

Délibération n° 2024/27 : Modification du tableau des effectifs

 

Publication du 1er juillet 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/21 : Redevance pour occupation du domaine public ENEDIS

Délibération n° 2024/22 : Redevance pour occupation du domaine public ORANGE

Délibération n° 2024/23 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2023

Délibération n° 2024/24 : Refuge fourrière SPA Couzeix / Subvention 2024

 

Publication du 21 juin 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/06: Réfection sol local technique municipal

 

Publication du 23 mai 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/05 : Installation de volets roulants solaires bâtiment communal

 

Publication du 17 mai 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Arrêté temporaire de circulation : route barrée Les Futaies

 

Plan de déviation

 

Publication du 18 avril 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/16 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2024

Délibération n° 2024/17 : Vote des subventions 2024

Délibération n° 2024/18 : Vote du budget primitif assainissement 2024

Délibération n° 2024/19 : Vote du budget primitif commune 2024

Délibération n° 2024/20 : Fongibilité des crédits budgétaires dans la cadre de l'application de la nomenclature M 57

 

Publication du 18 avril 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/04 : Demande de prêt à taux bonifié Conseil départemental / Caisse d'Epargne

 

Publication du 02 avril 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/03 : Changement photocopieurs mairie et ecole et sauvegarde

 

 

Publication du 26 mars 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/14 : Création d'un emploi permanent à temps non complet

Délibération n° 2024/15 : Modification du tableau des effectifs

 

Publication du 21 mars 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/02 : Réfection sol local technique municipal / Demande de subvention

 

Publication du 19 mars 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/03 : Approbation du compte de gestion 2023 "Assainissement"

Délibération n° 2024/04 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif 2023 "assainissement"

Délibération n° 2024/05 : Vote du compte administratif 2023 "assainissement"

Délibération n° 2024/06 : Approbation du compte de gestion 2023 "commune"

Délibération n° 2024/07 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif 2023 "commune"

Délibération n°2024/08 : Vote du compte administratif 2023 "commune"

Délibération n°2024/09 : Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2023 budget commune

Délibération n° 2024/10 : Rythmes scolaires rentrée 2024 - Demande de dérogation

Délibération n° 2024/11 : Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

Notice ZAEnR

Plans de zonage ZAEnR retenus

Délibération n° 2024/12 : Création de deux postes pour accroissement temporaire d'activité

Délibération n° 2024/13 : Création de deux postes pour accroissement saisonnier d'activité

 

Publication du 27 février 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2024/01 : Ouverture du ligne de trésorerie

 

Publication du 12 février 2024

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2024/01 : Prévoyance : mandat au CDG87 pour négociatio convention de participation

 

Délibération n° 2024/02 : Concertation publique pour la cartographie Energies Renouvelables

 

Publication du 28 décembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2023/34 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement

Délibération n° 2023/35 : Encarts publicitaires pour le bulletin municipal

 

Publication du 18 décembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/09 : APAVE : Ajout contrat vérification fluide gaz cantine

 

Publication du 15 décembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/08 : Rénovation énergétique ancien presbytère - Demande subvention DETR

 

Publication du 30 novembre 2023

(Auteur de publication : Pascal ESCOUBEYROU)

 

Délibération n° 2023/29 : Décision modificative de crédits N° 1

Délibération n° 2023/30 : Cotisations au Comité des Oeuvres Sociales 2024

Délibération n° 2023/31 : Avenant n°1 à la convention de gestion des contrats d'assurance statutaire

Délibération n° 2023/32 : Création d'un emploi pour faire face à un accroissement temporaire d'activité : agent recenseur

Délibération n° 2023/33 : Décision modificative de crédits n° 2

 

Publication du 03 octobre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/07 : APAVE : Avenant contrat de prestation : ajout vérification périodique "multisports"

 

Publication du 02 octobre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2023/23 : Adoption du nouveau plan comptable M57

Délibération n° 2023/24 : Redevance pour Occupation du Domaine Public ENEDIS

Délibération n°2023/25 : Redevance pour Occupation du Domaine Public ORANGE

Délibération n°2023/26 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2022

Délibéraion n° 2023/27 : Convention pour l'organisation des transport scolaires / Avenant n° 3

Délibération n° 2023/28 : Avenant compétence informatique ATEC

 

Publication du 29 septembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/06 : Demande de subvention Conseil départemental pour installation de volets roulants solaires bâtiment ancien presbytère

 

Publication du 19 septembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/05 : Demande de subvention Conseil Départemental / Travaux de voirie

 

Publication du 04 juillet 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2023/16 : Tarifs cantine scolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024

Délibération n° 2023/17 : Ecole de Meilhac : participation fournitures scolaires et transports sorties scolaires 2023/2024

Délibération n° 2023/18 : Tarifs salle polyvalente à compter du 1er septembre 2023

Délibération n° 2023/19 : Contrat fauchage 2023

Délibération n° 2023/20 : Urbanisme : Taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2024

Délibération n° 2023/21 : Remboursement pour détachement de personnel communal au service assainissement

Délibération n° 2023/22 : Budget assainissement : Décision modificative de crédits n°1

 

Publication du 19 juin 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie Massy)

 

Arrêté permanent n° 2023/02  : Règlement des prélèvements d'eau sur les Points d'Eau Incendie

 

Arrêté temporaire : Tour de France Cycliste 2023 - 8 juillet 2023

 

Publication du 25 mai 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/04 : Avenant n° 1 ligne de trésorerie

 

Publication du 05 mai 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Arrêté tempraire/annuel de circulation : La Fibre Nouvelle-Aquitaine

 

Publication du 13 avril 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/10 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2023

Délibération n° 2023/11 : Vote des subventions 2023

Délibération n° 2023/12 : Vote des budgets primitifs 2023

Délibération n° 2023/13 : Convention Fourrière / SPA

Délibération n° 2023/14 : Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Délibération n° 2023/15 : Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

 

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/01 : Approbation du compte de gestion "commune"  2022

Délibération n° 2023/02 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "commune" 2022

Délibération n° 2023/03 : Vote du compte administratif "commune"  2022

Délibération n° 2023/04 : Affectation des résultats

Délibération n° 2023/05 : Approbation du compte de gestion "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/06 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/07 : Vote du compte administratif "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/08 : Signature convention adhésion mission médiation préalable obligatoire

Convention : Médiation préalable obligatoire

Délibération n° 2023/09 : Nomination d'un référent économie "communauté de communes

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/03 : Location du logement sis au 6 bis, rue Saint Fiacre

 

Publication du 28 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Publication du 09 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/01 : Demande de subvention ETAT/DETR /Acquisition d'un ordinateur pour la mairie

 

Publication du 16 décembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Délibération n° 2022/34 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement
• Délibération n° 2022/35 : Redevance assainissement 2023
• Délibération n° 2022/36 : Motion d'urgence du Conseil municipal relative au désenclavement ferroviaire du territoire Haute-Viennois

 

Publication du 22 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Délibération n° 2022/25 : Suppression d'emploi / adjoint technique territorial principal de 1ere classe
• Délibération n° 2022/26 : Supression d'emploi / adjoint technique territorial en charge de la cantine scolaire, de l'entretien des locaux de la mairie et de la alle polyvalente, assistant de prévention
• Délibération n° 2022/27 : Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 2022/28 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
• Délibération n° 2022/29 : Augmentation de la participation à la protection sociale complémentaire des agents
• Délibération n° 2022/30 : Contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents afffilies à la CNRACL
• Délibération n° 2022/31 : Budget commune / Décision modificative de crédits N°1
• Délibération n° 2022/32 : Modification des statuts du syndicat des eaux Vienne-Briance-Gorre
• Délibération n° 2022/33 : Motion de la commune de Meilhac
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Publication du 15 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Décision n° 2022/06 : Demande de subvention DETR / Acquisition de 4 ordinateurs pour l'école

 

Pulication du 03 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Arrêté n° 2022/07 : Arrêté temporaire extinction nocturne de l'éclairage public

 

Publication du 26 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

                                                                                                                       Délibération n° 2022/22 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ENEDIS

     Délibération n° 2022/23 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ORANGE

       Délibération n° 2022/24 : Adoption du rapport sur le prix du service assainissement

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• Publication du 20 septembre 2022

  Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Arrêté permanent n° 2022/06 : Maintenance du réseau de fibre optique

 

 

Publication du 13 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Décision n° 2022-05 : Demande de subvention Conseil départemental travaux de point à temps

                                                                                                                   

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